Régie interne
Régie interne de l’ACMQ
La dernière version des règlements de régie interne de l’ACMQ a été adoptée en AGA le 15 novembre 2016.
Règlement de régie interne de l’ACMQ
Coup d’œil sur la Table des matières :
Section 1 – Dispositions générales (p. 4)
Objet du règlement, règles d’interprétation et définitions.
Section 2 – Association des conseils multidisciplinaires du Québec (ACMQ) (p. 5)
Dénomination sociale de la personne morale, siège social, composition des membres de l’ACMQ, droits et obligations des membres, liste des CM membres, missions et responsabilités de l’ACMQ et cotisation.
Section 3 – Assemblées de l’ACMQ (p. 8)
Lieu des assemblées, moment des assemblées, AGA et assemblée générale spéciale, convocation de l’assemblée, présidence de l’assemblée, quorum, détermination de la procédure aux assemblées générales, droit de vote, décisions d’une assemblée générale et procès-verbaux.
Section 4 – Le conseil d’administration (p. 11)
Éligibilité à un poste au CA, processus de désignation en cas de poste vacant, composition du CA, exercice des pouvoirs et responsabilités de l’ACMQ, durée du mandat, vacance à un poste d’administrateur, fonctions des officiers du CA et réunions.
Section 5 – Les comités du conseil d’administration (p. 18)
Composition des comités, fonctionnement des comités, comité des communications, comité « Prix reconnaissance », comité Colloque, comité Table des présidentes et présidents et comité ad hoc
Section 6 – Documents et archives (p. 21)
Conservation des documents et caractère public des compte-rendu et des documents de l’ACMQ
Section 7 – Dispositions finales (p. 22)
Entrée en vigueur du règlement et révision du règlement.
Annexe 1 : Procédure d’élection des membres au conseil d’administration (p. 23)
Processus d’élection des membres au CA, avis d’élection, bulletin de mise en candidature, scrutin et élection suite à un scrutin.
Annexe 2 : Canevas de bulletin de mise en candidature au poste d’administrateur à l’ACMQ (p. 26)
Annexe 3 : Canevas d’avis d’élection (p.27)
